Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Présentation du site

Le site internet Le temps d'un souvenir , (ci-après « le Site ») est édité par [ATSM], [SAS], au capital de [1,000 euros], dont le siège social est situé à [8 rue de léonard de vinci, 26700 Pierrelatte]. [ATSM] est spécialisée dans la location de Photobooth et les prestations événementielles, notamment pour les mariages. [ATSM] est immatriculée au RCS sous le numéro [985 385 632].

• Directeur de la publication : [Alan Silhol]
• Hébergement : Le site est hébergé par [IONOS], [7 place de la gare BP 70109, 57201 Sarreguemines CEDEX.

2. Accès au site

• Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
• L'éditeur s'efforce d'assurer l'accès continu au site, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions de service, notamment pour des raisons de maintenance.

3. Services proposés

• Le site propose la location de Photobooth et des prestations événementielles, principalement pour les mariages, mais également pour d'autres événements (anniversaires, fêtes d’entreprise, etc.).
• Ces services incluent la livraison, l'installation, et la personnalisation du Photobooth en fonction des besoins du client.
• Les services peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

• Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.

5. Données personnelles

• Les données collectées via le site sont traitées conformément à la loi RGPD.

6. Responsabilité de l'utilisateur

• L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et respectueuse des droits d'autrui.
• L'utilisateur est responsable de toute violation de la loi ou des présentes conditions générales.

7. Liens externes

• Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et de leur politique de confidentialité.

8. Limitation de responsabilité

• L'éditeur n'est pas responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site.

9. Modifications des CGU

• Les présentes conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

10. Droit applicable et juridiction compétente

• Les présentes conditions générales sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de [Paris].

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Le temps d'un souvenir] pour la location de Photobooth et les prestations de mariage ou tout autre événement.

2. Prix

• Les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison et d’installation sont inclus dans le prix sauf indication contraire.
• Des options supplémentaires peuvent être proposées (ex : Bar à vinyles, musiciens), lesquelles feront l’objet d’une facturation complémentaire.

3. Commandes

• Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Le client recevra un récapitulatif de sa demande ( Devis des prestations) par e-mail.
• Les réservations pour des prestations de mariage doivent être effectuées au minimum [2 semaines] avant la date de l'événement afin de garantir la disponibilité du service.

4. Paiement

• Les moyens de paiement acceptés sont [carte bancaire, virement, PayPal, etc.]. Un acompte de [30%] est requis à la commande, et le solde doit être payé avant l'événement.
• Si le solde n’est pas réglé dans les délais convenus, la prestation ne pourra être assurée, sans remboursement de l’acompte.

5. Prestation et livraison du service

• Le service de location de Photobooth n'inclut pas la livraison, l'installation et le retrait du matériel à l’adresse convenue.
• La personnalisation de l'expérience (par exemple, ajout de logos, choix des filtres photo) doit être finalisée [7 jours] avant l'événement.

6. Droit de rétractation

• Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation pour les prestations réservées à distance, sauf dans le cas de services fournis à une date spécifique (mariages, événements planifiés).

7. Garanties et réclamations

• Le client bénéficie de garanties légales de conformité. Toute réclamation doit être adressée par e-mail à [atsmlocation@gmail.com] dans un délai de [14 jours] suivant l'événement.

8. Responsabilité

• La société ne saurait être tenue responsable des incidents ou des dommages liés à une mauvaise utilisation du Photobooth par les invités ou pour des événements indépendants de sa volonté (ex. : intempéries, panne de courant).

9. Annulation de la prestation

• L’annulation d'une réservation pour des prestations de mariage doit être effectuée par écrit au moins [21 jours] avant la date de l'événement pour un remboursement partiel. Au-delà de cette période, l'acompte ne sera pas remboursé.

10. Droit applicable

• Les présentes CGV sont soumises à la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Paris].

Politique de Confidentialité

1. Collecte des données personnelles

Le site collecte des données personnelles dans le cadre de la réservation de prestations (Photobooth, événements, mariages) et de l'inscription à des newsletters. Ces données sont nécessaires pour la gestion des commandes et la communication avec le client.

2. Utilisation des données

Les données collectées ne seront utilisées que pour les finalités suivantes :

• Traitement des commandes.
• Envoi d'informations relatives aux événements.
• Offres commerciales ponctuelles (après consentement).

Les photos prises lors de l'événement sont destinées à un usage privé. Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité des données. Aucun fichier ne sera partagé ou vendu à des tiers sans l’accord préalable du client.

3. Droits de l'utilisateur

Conformément à la loi RGPD, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en contactant [atsmlocation@gmail.com].

4. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, notamment pour mémoriser les préférences des clients et faciliter les réservations. L'utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.